Mentions Légales

1. Informations légales

Raison sociale : CALORPELLET Forme juridique : SAS (Société par Actions Simplifiée) Capital social : 20100 € Numéro RCS : 900 772 658 R.C.S. Montpellier

Adresse du siège social : 6 B BOULEVARD BERTHELOT, 34000 MONTPELLIER Représentant légal : Antoine JOUIN

2. Éditeur du site

Le site www.calorpellet.fr est édité par la société CALORPELLET.

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments constituant le site www.calorpellet.fr (textes, graphismes, logiciels, photographies, images, vidéos, sons, plans, logos, marques, créations et œuvres protégeables diverses, bases de données, etc.) ainsi que le site lui-même, relèvent des législations françaises et internationales sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.

Ces éléments sont la propriété exclusive de CALORPELLET. Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, etc.) sont interdites sans l’autorisation écrite préalable de CALORPELLET, sous réserve des exceptions légales prévues par le Code de la Propriété Intellectuelle, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d’auteur et/ou de dessins et modèles et/ou de marque, puni de deux ans d’emprisonnement et de 150 000 € d’amende.

5. Protection des données personnelles

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Pour exercer vos droits ou pour toute question sur le traitement de vos données, vous pouvez contacter notre Délégué à la Protection des Données à l’adresse email suivante : a.jouin@calorpellet.fr ou par courrier à l’adresse postale : CALORPELLET, 6 B BOULEVARD BERTHELOT, 34000 MONTPELLIER

Vous disposez également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL).

6. Cookies

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7. Limitation de responsabilité

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8. Loi applicable et juridiction compétente

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

9. Contact

Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante :

CALORPELLET 6 B BOULEVARD BERTHELOT, 34000 MONTPELLIER 26000 VALENCE

Email : a.jouin@calorpellet.fr

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